Propriété Intellectuelle
Ce site web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation d'éléments du site pepinieresmirat-brive.fr sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.
Par ailleurs, les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site pepinieresmirat-brive.fr peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité
La responsabilité de l'Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l'utilisation du site pepinieresmirat-brive.fr, à l'exclusion de tout dommage indirect. L'Editeur n'accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l'accès au site pepinieresmirat-brive.fr.
Par ailleurs, l'Editeur n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers le site pepinieresmirat-brive.fr dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).
Politique de confidentialité
Les cookies
Publication
Hébergement
PIXEL DEV Hôtel d'entreprises 22 rue du 9 Juin 1944 - France
SIREN : 880 573 613 00010
Code NAF (APE) : 6201Z
Téléphone : 06 84 45 90 89
E-mail :
rb@pixeldev.fr
Site web :
https://www.pixeldev.fr